Guides
Patrimoine et grandes propriétés
Fiscalité patrimoniale, personnel de maison, eau, sécurité : les sujets propres aux grandes propriétés.
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Une grande propriété ne se gère pas comme un appartement de vacances. Les enjeux fiscaux d'abord : l'impôt sur le patrimoine et l'impôt de solidarité visent les non-résidents pour leurs biens espagnols, et la frontière entre résident et non-résident — la règle des jours de présence — mérite d'être comprise avant qu'elle ne se décide pour vous. Un représentant fiscal devient alors utile, parfois obligatoire.
Les enjeux pratiques ensuite : une propriété isolée se sécurise, un domaine avec piscine et jardins dépend de l'eau — et la Catalogne connaît des restrictions —, une maison avec personnel fait de vous un employeur, avec les obligations qui suivent. Ces guides s'adressent aux propriétaires pour qui la maison d'Espagne est un actif patrimonial autant qu'un lieu de vie. Ils se lisent avec vos conseils habituels, avocat et gestionnaire de patrimoine : notre rôle est de vous donner la lecture du terrain, le leur est d'arrêter la structure.
7 guides
L'impôt de solidarité sur le patrimoine en Espagne : qui le paie, et combien
L'ITSGF s'applique au patrimoine net supérieur à 3 millions d'euros, y compris pour les non-résidents sur leurs biens espagnols. Seuils, barème, et articulation avec l'impôt sur la fortune régional.
Résidence fiscale en Espagne : la règle des 183 jours, et ce qui compte vraiment
Passer plus de 183 jours en Espagne vous rend résident fiscal. Mais l'administration peut aussi vous considérer résident sans que vous ayez atteint ce seuil, sur le critère du centre d'intérêts.
Employer du personnel de maison en Espagne : contrat, cotisations, obligations
Femme de ménage, jardinier, gardien : employer chez soi en Espagne relève d'un régime spécial de la Sécurité sociale, avec contrat écrit, cotisations et obligations propres. Ce qu'un propriétaire absent doit savoir.
Eau, piscine et sécheresse en Catalogne : ce qui est autorisé, et quand
La Catalogne applique un plan sécheresse par paliers qui encadre le remplissage des piscines, l'arrosage et l'usage des forages privés. Ce qu'un propriétaire doit anticiper sur la Costa Brava.
Sécuriser une propriété isolée sur la Costa Brava, quand on n'y est pas
Alarme reliée, protocoles d'absence, coordination avec les Mossos, gestion des accès : ce qui protège réellement une propriété inoccupée, et ce qui n'est qu'un affichage.
Impôt sur la fortune en Espagne (Impuesto sobre el Patrimonio) pour non-résidents
Impôt sur la fortune (IP) en Espagne pour non-résidents : seuils par région, Modelo 714, valorisation, ISGF, pièges à éviter et leviers d'optimisation dès l'achat.
Faut-il un représentant fiscal en Espagne quand on est non-résident ?
Représentant fiscal en Espagne : plus obligatoire pour les résidents UE/EEE depuis 2021, mais recommandé. Cas, base légale, amendes 2000 €, IRNR, coûts.
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