Acheter un bien en Espagne : le guide complet en 12 chapitres (Costa Brava 2026)

Le guide de référence pour acheter sur la Costa Brava, publié en intégralité : budget réel, NIE, compte bancaire, recherche, vérifications juridiques, arras, financement non-résident, notaire, impôts de l'achat et erreurs à éviter.

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De la définition du budget jusqu'aux premières factures après la signature, voici le parcours complet d'un achat immobilier sur la Costa Brava, raconté dans l'ordre où vous le vivrez. Douze chapitres, entièrement en accès libre. Chaque étape est décrite avec ses ordres de grandeur, ses documents et ses pièges. Les taux et barèmes cités sont ceux connus à la date de rédaction (2026) : pour tout chiffre fiscal, vérifiez la valeur en vigueur au moment de votre achat.

1. Définir le projet et le budget réel

La plupart des acheteurs commencent par faire défiler des annonces. C'est l'erreur classique : le premier travail est de savoir ce que vous cherchez, et ce que vous pouvez réellement payer. Résidence de vacances utilisée quelques semaines par an, maison où passer de longs mois à la retraite, bien destiné à accueillir toute une famille : chacun de ces projets conduit à des communes, des typologies et des contraintes différentes. Une villa isolée dans les collines et un appartement en front de mer ne se vivent pas, ne s'entretiennent pas et ne se revendent pas de la même façon.

Côté budget, une règle domine tout le reste : le prix affiché n'est pas le prix payé. En Catalogne, il faut prévoir environ 10 à 14 % de frais et d'impôts en plus du prix de vente : impôt de mutation (ITP) ou TVA selon que le bien est ancien ou neuf, notaire, registre, gestoria, éventuelle expertise bancaire. Sur un bien à 500 000 €, cela représente de l'ordre de 50 000 à 70 000 € qui ne s'empruntent généralement pas et doivent être disponibles en trésorerie. Le chapitre 10 détaille chaque poste.

Ajoutez enfin le coût de possession annuel, souvent oublié dans l'euphorie de la recherche : taxe foncière (IBI), charges de copropriété le cas échéant, assurances, entretien (jardin, piscine), impôt des non-résidents (modelo 210). Selon le bien, cela va de quelques milliers d'euros par an pour un appartement à sensiblement plus pour une villa avec piscine. Un budget honnête intègre ces trois étages : le prix, les frais d'acquisition, et le coût de possession.

2. Le NIE et les prérequis administratifs

Le NIE (Número de Identidad de Extranjero) est le numéro d'identification attribué à tout étranger ayant des intérêts économiques en Espagne. Il est indispensable pour signer l'acte d'achat chez le notaire et pour payer les impôts de l'acquisition. Précision utile : le NIE délivré sur une feuille A4 est un identifiant fiscal, pas un titre de séjour. Pour acheter une résidence secondaire, c'est exactement ce qu'il vous faut.

Trois voies pour l'obtenir :

  • Au consulat d'Espagne dont dépend votre domicile (Paris, Lyon, Marseille, Bordeaux, Bruxelles, Genève…), sur rendez-vous, en personne. Les délais varient de quelques semaines à plusieurs, selon la période : anticipez.
  • En Espagne, auprès d'une Oficina de Extranjería ou d'un commissariat de la Police nationale, sur rendez-vous également.
  • Par mandataire : en Espagne, un avocat ou un gestor muni d'une procuration notariée (poder) peut faire la démarche à votre place. Un poder signé chez un notaire français doit être apostillé et traduit ; signé au consulat espagnol, il est directement valable.

Le dossier type : formulaire EX-15, passeport ou carte d'identité en cours de validité, justification du motif économique (une réservation ou un contrat d'arras suffit) et paiement d'une taxe modeste (formulaire 790, code 012, de l'ordre d'une dizaine d'euros — montant révisé chaque année). Demandez le NIE dès que votre projet devient sérieux, sans attendre d'avoir trouvé le bien : c'est la démarche dont le délai est le moins maîtrisable.

3. Ouvrir un compte bancaire espagnol

Un compte espagnol n'est pas toujours juridiquement obligatoire, mais il est en pratique presque incontournable : c'est par lui que transitent les chèques bancaires de la signature, puis les prélèvements d'IBI, de charges de copropriété, d'eau et d'électricité. Les fournisseurs espagnols acceptent en principe les IBAN européens (règlement SEPA), mais certains prélèvements locaux passent encore mal depuis un compte étranger, et un compte sur place simplifie tout le reste.

Les banques demandent en général votre pièce d'identité, un justificatif de revenus et un certificat de non-résidence (certificado de no residencia, délivré par la Police nationale ; la banque peut souvent l'obtenir pour vous contre une petite commission). Comparez les frais de tenue de compte, sensiblement plus élevés pour les non-résidents dans certains établissements, et parfois nuls dans les offres en ligne. Ne confondez pas ce certificat administratif avec le certificat de résidence fiscale, émis par le fisc de votre pays de résidence, qui servira plus tard pour les questions d'impôts.

4. Chercher : agences, portails et hors-marché

Le marché espagnol s'aborde par trois canaux complémentaires :

  • Les portails (Idealista, Fotocasa, Habitaclia…) donnent la photographie du marché : niveaux de prix, durée d'exposition des annonces, densité de l'offre par commune. Servez-vous-en d'abord comme d'un outil d'étalonnage.
  • Les agences locales détiennent souvent les biens les plus intéressants et connaissent l'histoire des maisons. En Espagne, la commission d'agence est généralement à la charge du vendeur, mais rien ne l'impose : vérifiez qui paie quoi avant de vous engager. Il n'existe pas de fichier commun type MLS généralisé : le même bien peut apparaître chez plusieurs agences à des prix différents, ce qui en dit long sur le vendeur.
  • Le hors-marché : sur la Costa Brava, une part réelle des ventes se conclut sans annonce publique, par le bouche-à-oreille des agences, des avocats et des gestionnaires de biens. Y accéder suppose d'être identifié comme un acheteur sérieux — NIE en cours, financement clarifié, critères précis.

Méfiez-vous des annonces traduites automatiquement et des photos très travaillées : sur ce littoral, l'orientation, le vent (la tramontane au nord du cap de Begur), la pente d'accès et la distance réelle à pied de la plage font davantage la valeur d'usage que la photo du salon.

5. Visiter et évaluer un bien : les pièges du bâti méditerranéen

Le parc de la Costa Brava est particulier : beaucoup de maisons de vacances construites dans les années 1960-1990, parfois agrandies au fil du temps, sur des terrains en pente. Quatre points méritent une attention systématique :

L'humidité

Salpêtre en bas de murs, cloques de peinture, odeur de renfermé dans les pièces côté colline : les remontées capillaires et les infiltrations sont fréquentes dans les constructions anciennes sans rupture de capillarité. Visitez si possible après une période de pluie, et ouvrez les placards adossés aux murs enterrés.

Les restanques et murs de soutènement

Sur terrain en pente, les murs qui tiennent les terrasses font partie du bien, et leur reprise coûte cher. Fissures en escalier, murs qui « ventrent », écoulements mal canalisés : faites évaluer ces ouvrages par un professionnel avant d'acheter, pas après.

Les extensions sans permis

Garage fermé devenu chambre, terrasse couverte, étage ajouté : comparez ce que vous voyez avec ce que décrivent le cadastre et le registre. Une surface non déclarée n'est pas un bonus, c'est un risque (voir chapitre 6).

Les réseaux et l'assainissement

Certaines villas hors des centres fonctionnent sur fosse septique, forage ou alimentation électrique limitée. Demandez les factures d'eau et d'électricité, l'emplacement des compteurs, et vérifiez la puissance souscrite : une clim + piscine + cuisine moderne peut exiger une augmentation de puissance.

Pour toute maison individuelle, une inspection technique indépendante par un architecte ou un aparejador (économiste de la construction) coûte quelques centaines d'euros et se rentabilise dès la première anomalie détectée — ou dès le premier argument de négociation.

6. Les vérifications juridiques avant de s'engager

C'est le chapitre qui évite les catastrophes. Avant de signer quoi que ce soit, quatre vérifications :

  1. La nota simple. Cet extrait du Registro de la Propiedad, obtenu en ligne pour quelques euros, indique qui est réellement propriétaire, la description officielle du bien et les charges inscrites : hypothèques, saisies, servitudes. Demandez-en une récente, puis une autre juste avant la signature.
  2. Les dettes attachées au bien. En Espagne, certaines dettes suivent le bien, pas le vendeur : arriérés d'IBI (dans certaines limites) et dettes de copropriété des derniers exercices. Exigez le dernier reçu d'IBI et, en copropriété, un certificat de la communauté attestant l'absence de dettes — le notaire le demandera de toute façon.
  3. La situation urbanistique. Auprès de la mairie, vérifiez que le bien est conforme au plan d'urbanisme, que les extensions ont leurs permis, et qu'aucune procédure de discipline urbanistique n'est ouverte. En bord de mer, la Ley de Costas impose des servitudes sur la bande littorale : un bien en première ligne mérite une vérification spécifique. En Catalogne, demandez aussi la cédula d'habitabilité et le certificat de performance énergétique (CEE), obligatoires pour la vente.
  4. La licence touristique, si vous envisagez de louer. En Catalogne, la location touristique exige un enregistrement, et le régime s'est durci ces dernières années : plusieurs communes plafonnent ou gèlent les licences. Ne payez jamais une prime pour un bien « avec licence » sans avoir vérifié que celle-ci existe, est en règle et est transférable — et ne fondez pas votre plan sur l'obtention d'une licence future.
Faut-il un avocat ? Le notaire espagnol contrôle la légalité de l'acte, mais il ne conseille pas l'acheteur comme le ferait un notaire français. Un abogado indépendant (comptez usuellement autour de 1 % du prix, à confirmer) qui relit les contrats, mène la due diligence et n'a aucun lien avec le vendeur ni l'agence est, pour un non-résident, une dépense de bon sens.

7. L'offre et le contrat d'arras

L'offre se formalise souvent par un document de réservation (quelques milliers d'euros bloqués via l'agence pour retirer le bien du marché), suivi du vrai contrat : le contrat d'arras (contrato de arras). C'est le moment le plus dangereux de tout le parcours, car ce document engage réellement.

Dans sa forme la plus courante, les arras penitenciales (article 1454 du Code civil espagnol), l'acheteur verse généralement 10 % du prix : s'il renonce, il perd cette somme ; si c'est le vendeur qui renonce, il doit restituer le double. D'autres variantes (arras confirmatorias, penales) ont des effets différents et plus contraignants : la qualification exacte doit figurer dans le contrat et être comprise avant signature.

Trois règles pratiques : ne signez les arras qu'après les vérifications du chapitre 6 (ou avec des conditions suspensives explicites, notamment d'obtention du financement, que le droit espagnol n'insère pas par défaut) ; assurez-vous que le délai prévu pour signer chez le notaire est compatible avec le calendrier de votre banque ; et faites relire le texte par votre avocat, pas par l'agence qui touche la commission.

8. Le financement non-résident

Les banques espagnoles prêtent aux non-résidents, mais à des conditions plus strictes que pour les résidents : financement usuellement limité à 60-70 % du prix ou de la valeur d'expertise (la plus basse des deux), durées souvent plafonnées à 20-25 ans, et étude approfondie de vos revenus. Concrètement, il faut apporter 30 à 40 % du prix plus la totalité des frais. Les taux évoluent : comparez plusieurs banques et vérifiez les conditions en vigueur au moment de votre demande, y compris les produits associés (assurances, domiciliation) qui conditionnent parfois le taux affiché.

Le dossier type d'un emprunteur français : avis d'imposition, bulletins de salaire ou bilans, relevés bancaires, justificatif d'apport, état de vos crédits en cours. Depuis la réforme hypothécaire de 2019, l'essentiel des frais liés au prêt (AJD du prêt, notaire et registre de l'hypothèque) est à la charge de la banque ; l'emprunteur paie principalement l'expertise (tasación, quelques centaines d'euros). Autre voie parfois plus simple : financer l'achat par un prêt en France adossé à un bien français, et payer comptant en Espagne. Chaque formule a ses implications ; faites-vous conseiller sur la vôtre.

Enfin, obtenez une pré-approbation écrite avant de signer les arras : découvrir un refus de financement après avoir versé 10 % du prix est le scénario le plus coûteux qui soit.

9. Le notaire et la signature

La vente se conclut devant un notaire espagnol, dont le choix revient en principe à l'acheteur. Le jour de la signature de l'escritura pública, tout se passe en une séance : vérification des identités et du NIE, lecture de l'acte, remise des chèques bancaires (le paiement s'effectue traditionnellement par chèques bancaires espagnols ou virement immédiat justifié), remise des clés. Le notaire vérifie la situation du bien au registre le jour même et demande le certificat de la communauté et le dernier reçu d'IBI.

Si vous ne parlez pas espagnol, le notaire exigera un interprète ou la présence de votre avocat ; l'acte peut aussi être signé par un mandataire muni d'un poder si vous ne pouvez pas être présent. Après la signature, votre gestoria ou votre avocat s'occupe du circuit administratif : paiement des impôts de l'achat dans le délai légal (en général 30 jours ouvrables pour l'ITP en Catalogne), puis inscription au Registro de la Propiedad, qui prend plusieurs semaines. Vous recevez d'abord une copia simple de l'acte, puis la copie authentique une fois l'inscription achevée. Conservez précieusement l'ensemble : ces documents serviront à chaque étape ultérieure, jusqu'à la revente.

10. Les impôts de l'achat : ITP, TVA, AJD et frais

Le régime fiscal dépend d'une distinction simple : ancien ou neuf.

Bien ancien : l'ITP

L'achat à un particulier est soumis à l'ITP (Impuesto de Transmisiones Patrimoniales), fixé par chaque communauté autonome. En Catalogne, le barème est progressif par tranches depuis mi-2025 : 10 % jusqu'à 600 000 €, puis 11 %, 12 % et 13 % par tranches au-delà. Chaque taux ne s'applique qu'à la portion de prix concernée. Les taux réduits existants visent la résidence habituelle et ne concernent généralement pas une résidence secondaire. Vérifiez le barème en vigueur auprès de l'Agència Tributària de Catalunya avant de boucler votre budget.

Bien neuf : TVA + AJD

L'achat à un promoteur est soumis à la TVA à 10 % (IVA) plus l'AJD (droit sur les actes juridiques documentés), de l'ordre de 1,5 % en Catalogne, soit un coût fiscal usuel d'environ 11,5 %. Là encore, vérifiez le taux d'AJD en vigueur.

S'ajoutent les frais de dossier, en ordres de grandeur de marché à confirmer selon le bien : notaire (barème officiel calculé sur la valeur, souvent 600 à 1 000 €), registre de la propriété (quelques centaines d'euros), gestoria (300 à 500 €), expertise bancaire si crédit (autour de 400 €), et les honoraires de votre avocat le cas échéant. Au total, on retrouve la fourchette annoncée au chapitre 1 : environ 10 à 14 % du prix pour un bien ancien en Catalogne, un peu plus si le prix dépasse les premières tranches du barème.

11. Après l'achat : contrats, assurances, communauté, modelo 210

La signature n'est pas la fin du parcours ; c'est le début de la possession. Dans les semaines qui suivent :

  • Compteurs et contrats. Faites transférer à votre nom les contrats d'eau, d'électricité et de gaz (changement de titulaire, avec domiciliation sur votre compte espagnol). Vérifiez la puissance électrique souscrite et ajustez-la à votre usage réel.
  • IBI et taxe déchets. Signalez le changement de propriétaire à la mairie et domiciliez l'IBI. Le cadastre est mis à jour via l'acte notarié, mais contrôlez que c'est bien fait.
  • Assurance habitation. Assurez le bien dès le jour de la signature, en mode « résidence secondaire » (les périodes d'inoccupation mal déclarées sont un motif classique de refus d'indemnisation). En copropriété, l'immeuble a son assurance ; votre contrat couvre le contenu et votre responsabilité.
  • La communauté de propriétaires. Communiquez vos coordonnées à l'administrador de fincas, domiciliez les charges, et lisez les derniers procès-verbaux d'assemblée : les travaux votés avant votre achat peuvent vous concerner.
  • Le modelo 210. Tout propriétaire non-résident doit chaque année l'impôt sur le revenu des non-résidents : sur un revenu imputé si le bien n'est pas loué (calculé sur la valeur cadastrale), sur les loyers réels s'il l'est. Payer l'IBI ne dispense pas du modelo 210 : ce sont deux impôts distincts. Pensez aussi à vos obligations déclaratives dans votre pays de résidence.

Enfin, organisez la vie du bien à distance : qui détient les clés, qui passe après une tempête, qui relève le courrier, qui surveille piscine et jardin. C'est un sujet en soi, traité dans nos guides consacrés à la gestion à distance.

12. Les erreurs les plus chères et comment les éviter

Pour finir, la liste des erreurs que l'on retrouve dans presque tous les récits d'achats douloureux :

  • Signer les arras avant les vérifications. Une fois les 10 % versés, votre pouvoir de négociation a disparu et votre droit de retrait coûte le montant des arras. Toute la due diligence se fait avant.
  • Acheter une surface qui n'existe pas juridiquement. L'extension sans permis se paie trois fois : à l'achat (vous la payez au prix du légal), pendant (risque de régularisation ou de démolition), à la revente (l'acheteur suivant la découvrira).
  • Sous-estimer les frais et le coût de possession. Prévoir le prix sans les 10-14 % de frais, ou sans le budget annuel d'entretien, conduit à des arbitrages douloureux dès la première année.
  • Compter sur une licence touristique hypothétique. Le régime catalan se durcit ; un plan qui ne tient que si le bien se loue en touristique est un plan fragile.
  • Accepter un paiement partiellement non déclaré. La pratique du « dessous-de-table » expose à des sanctions et se retourne mécaniquement contre vous à la revente, via une plus-value artificiellement gonflée. Refusez, simplement.
  • Négliger les dettes attachées au bien (IBI, communauté) et les procédures d'urbanisme en cours : elles deviennent vos problèmes le jour de la signature.
  • Faire l'économie du conseil indépendant. L'avocat, l'inspection technique et le gestor coûtent, ensemble, une fraction de ce que coûte une seule des erreurs ci-dessus.

Un achat bien mené n'a rien de sorcier : c'est une suite d'étapes ordonnées, chacune verrouillée avant de passer à la suivante. Si vous souhaitez être accompagné sur place — pour cibler les bonnes communes, organiser les visites, coordonner avocat, banque et notaire en français — c'est précisément l'objet de notre service de recherche immobilière sur la Costa Brava.

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Was Ihr Haus verlangt, Woche für Woche.

Ein kurzer Brief, dienstags. Was diesen Monat zu tun ist, was das spanische Recht sagt, und was wir diese Woche draußen gesehen haben. Geschrieben für alle, die in Spanien besitzen — oder es vorhaben.

„Eine tote Pumpe in Calonge: Der Eigentümer hatte bei der Abreise den Schutzschalter ausgeschaltet. Drei Monate später war das Becken verloren.“

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